Copropriété LE CLAIR SOLEIL - 42 rue de besancon 25300 Pontarlier
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Pontarlier / 42 rue de besancon 25300 Pontarlier
Copropriété LE CLAIR SOLEIL
La copropriété LE CLAIR SOLEIL est située dans la commune de Pontarlier.
Elle a été construite entre 1961 et 1974.
Elle est immatriculée sous le numéro AG3411311.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel nommé BERSOT GESTION LOCATION.
La copropriété contient 29 lots, dont 11 lots principaux, 9 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété LE CLAIR SOLEIL
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | LE CLAIR SOLEIL |
| Adresse | 42 rue de besancon 25300 Pontarlier  |
| Construction | Entre 1961 et 1974 |
| Immatriculation | AG3411311 |
| Syndic | BERSOT GESTION LOCATION |
| Type de syndic | Professionnel |
| 29 | Lots |
|---|---|
| 11 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 9 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 12/10/2020 |
| Règlement de copropriété | 29/11/1966 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 17/11/2025 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25462-000-AY-0306 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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